Conditions d'Utilisation

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site web de Digital ATOMA ("le Site"), vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation ("Conditions"). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.

2. Description des services

Digital ATOMA propose des services de :

• Développement web et mobile
• Marketing digital
• Digitalisation d'entreprises (Onlification)
• Intelligence artificielle
• Services d'automatisation
• Consultation en transformation digitale

3. Utilisation autorisée

Vous pouvez utiliser notre Site uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous vous engagez à :

• Ne pas utiliser le Site de manière illégale ou nuisible
• Ne pas tenter d'accéder à des zones non autorisées du Site
• Ne pas introduire de virus ou de code malveillant
• Ne pas collecter d'informations personnelles d'autres utilisateurs
• Respecter les droits de propriété intellectuelle

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, logiciels et code source, est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient à Digital ATOMA ou à ses concédants de licence.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées sans notre autorisation écrite préalable.

5. Contenu utilisateur

En soumettant du contenu à notre Site (commentaires, témoignages, etc.), vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale, gratuite et perpétuelle pour utiliser, reproduire, modifier et distribuer ce contenu.

Vous vous engagez à ne pas soumettre de contenu :

• Illégal, diffamatoire ou offensant
• Violant les droits de propriété intellectuelle
• Contenant des informations personnelles d'autrui
• Commercial ou publicitaire non autorisé

6. Services et paiements

6.1 Devis et contrats

Les devis fournis par Digital ATOMA sont valables 30 jours à compter de leur émission. Les contrats de services sont conclus par écrit et peuvent inclure des conditions spécifiques.

6.2 Paiements

Les modalités de paiement sont définies dans chaque contrat. Les paiements sont généralement effectués par virement bancaire ou autres moyens convenus.

6.3 Délais et livraison

Nous nous efforçons de respecter les délais convenus, mais ceux-ci peuvent varier selon la complexité du projet et la disponibilité des ressources.

7. Limitation de responsabilité

Digital ATOMA ne peut être tenu responsable :

• Des dommages indirects, accessoires ou consécutifs
• Des pertes de données ou interruptions de service
• Des actions de tiers ou de fournisseurs externes
• Des dommages résultant de l'utilisation inappropriée de nos services

Notre responsabilité totale est limitée au montant payé pour les services concernés.

8. Garanties et exclusions

Nous fournissons nos services "en l'état" et "selon disponibilité". Nous ne garantissons pas que :

• Le Site sera toujours disponible ou sans erreur
• Les résultats spécifiques seront obtenus
• Les services répondront à toutes vos exigences

9. Confidentialité

La collecte et l'utilisation de vos informations personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité.

10. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au Site à tout moment, sans préavis, si vous violez ces Conditions.

11. Droit applicable et juridiction

Ces Conditions sont régies par le droit marocain. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux marocains.

12. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions.

13. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, contactez-nous :